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01 Marché de l'Art
Maîtriser les aspects juridiques
Maîtriser les aspects juridiques
et fiscaux des œuvres d’art
Le marché de l’art est encadré par un ensemble complexe de règles juridiques et fiscales, touchant à la propriété, la circulation, l’acquisition et la transmission des œuvres. Pour les professionnels, comprendre ces règles est essentiel pour sécuriser leurs transactions, conseiller leurs clients et optimiser la gestion patrimoniale des collections.
Approfondissez les aspects juridiques et fiscaux des œuvres d’art. cette formation inclut le droit de propriété et acquisition, la fiscalité des transactions et collections, la réglementation internationale d’import-export.
OBJECTIFS PEDAGOGIQUES
Comprendre le cadre juridique du marché de l’art.
Maîtriser la fiscalité des œuvres.
Appliquer les règles de circulation, d’exportation et d’importation des œuvres.
Identifier les risques et les enjeux des transactions complexes.
Intégrer les réglementations nationales et internationales pour sécuriser les opérations.
PUBLIC CONCERNÉ
Galeriste ou marchand d’art, opérateur de maison de ventes, conservateur ou responsable de collection, expert ou conseiller patrimonial, professionnel en charge de transactions internationales et d’export-import d’œuvres d’art.
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Informations
Code : 25EACART04
Domaine :
Marché de l’art
Juridique
Modalités pédagogiques :
Présentiel
DURÉE :
2 jours (14 heures)
Pratique des transactions, de la gestion patrimoniale ou des opérations internationales liées aux œuvres d’art
MODALITÉS D’ADMISSION
Questionnaire préparatoire pour recueillir le niveau et les attentes de l’apprenant
MODALITÉS D’ÉVALUATION
Questionnaire d’évaluation des connaissances (10 min)
MÉTHODES ET OUTILS PÉDAGOGIQUES
Études de cas issues de situations professionnelles réelles
Analyses de pratiques et échanges d’expériences
Mises en situation et exercices appliqués
PROFIL DU FORMATEUR
Professionnel du droit et de la fiscalité appliqués aux œuvres d’art et aux transactions du marché de l’art.